[Avis pour une amende]

team-mania

Un de mes adhérents a eu cette mésaventure

Bonjour a tous

En quelque mots et en simplifiant

Je me fait arrêter pour l'article R413-17 (Gare ,c'est la nouvelle mode ) évidement injustifier ,mais bon c'est pas le sujet
et écopes d'une amande minoré de 4 ème catégorie ,soit 90 € dans les 3 jours
(super avec le pont lol )

Mais pour le fun ,j'ai eu le droit a 2 autres contraventions concernant l'article 314-1 de 90 € x2
Soit ,celons les officiers ,pneu lisse .
En bref 270 € d'amende en 1 fois ,point positif pas de perte de point ,mais dur dur pour une fin de mois lol .

Pour ce qui est des pneu lisse ,il les étaient tellement ,qu'après ,avoir été verbalisé ,je me suis rendu
1 a un control technique
2 A un centre de pneumatique

Les 2 espères ,n'ont pas compris la verbalisation ,car 3 de mes pneus étaient à 2 mm au dessus des témoins d'usure ,flanc inclue (certes pas jolie ,mais ,rien qui empêcherai l'acquisition du coupon bleue (CT) et 1 avec 0,8 cm au dessus du témoin

Donc afin de minimalisé les frais ,je n'ai fait changer que 3 pneus
De toutes façon,je ne change pas un pneu en bon état (60 % usure )

L'officier qui as constaté le bon état de mes pneumatiques et rendu ma carte grise ,a avouer que la verbalisation n'étais pas justifier (logique ,il venais de m'accorder 1 pneu verbalisé comme correct ,constaté que l'état des 3 autres changer était pas encore verbalisable )
Donc abus manifeste

Bon ,bref ,c'était pas la question .

Les PV ont 3 vis

1 )On a vue plus haut que le vis abus est manifeste

2) Ensuite viens l'endroit de la verbalisation ,ou même ,aller pour le délire le lieu de l'infraction .
Pour les 2 cas ,l'adresse ne corresponds pas du tous a l'adresse de l'infraction si l'on est une ,ou de la verbalisation .
En simplifiant .
L'adresse du pv c'est rue tartempion ,or en réalité on était rue dugros ,soit 4 km de rue tartempion
Pire ,il y as plus de 2 mois que j'ai pas foutue une roue ,rue tartempion .

3) On m'a arrêter ,mit les prunes avec une immobilisation de véhicules rue Dugros pour une immobilisation écrite rue tartempion
On m'a pas demander de signer ,on m'a vaguement signifier les infractions ,mit les prunes sur mon par brise ,puis tayo-tayo ,car il était déjà 11h56 .

Bref
la question est simple

Une amende ,si je l'ai pas signer (on m'a pas demander de le faire ou non ) et que l'infraction ne correspond a rien avec l'adresse du pv ,es ce que le PV est caduc ?

Si oui ,ou est le texte de loie ou l'article Very Happy

Merci de vos réponse

David55 · Posté le: Jeudi 01 Novembre 2007, 14:39 Sujet du message:

c est pas completement clair ton histoire

maintenan pour trouver des temoins contres les flics c est pas gagner

tu peux toujours faire un courrier a l officier du minister public qui te repondras que pour etudier ton dossier faudra da bord payer les prunes et apres on verra

personne ne peux te repondre sur ton fofo ??

toto · Posté le: Jeudi 01 Novembre 2007, 15:10 Sujet du message:

Bonjour,

Tu n'as rien signé donc tu peux toujours contester.

Après comme te l'as indiqué David, il te faudra être le plus clair possible si tu veux obtenir gain de cause. Par exemple, au sujet de l'Article R413-17 (je ne sais pas ce que c'est :) soit tu contestes - mais tu expliques, soit tu n'en parles pas.

Pour les pneus lisses par contre, ce doit être assez facile de contester spécialement si tu précises par courrier, premièrement que l'état des pneus a été constaté par témoin et, deuxièmement que tu tiens ton véhicule à disposition pour une contre-expertise. Notes bien : rares sont ceux qui ont une assistance juridique valable, mais pour ceux qui l'ont, il se pourrait que l'assurance rembourse les frais d'expert - dont la parole fait foi, rappelons-le. Pour le reste, je n'ai pas tout compris mais si tu ré-explique bien il y aura peut-être moyen de faire quelque chose.

Ah-oui, règle numéro 1 : tout régler par écrit dans ce genre de cas. Ne rien dire oralement qui sera invariablement noté par l'interlocuteur - et spécialement les assurances - et ne surtout pas croire les fonctionnaires de police : tout assermentés qu'ils sont, ils se confèrent le droit de mentir à volonté pour obtenir des aveux ... par exemple.

Y a-t-il des policiers dans l'audience ?

Bonne chance,
_

PS: la présomption d'innocence doit te profiter invariablement ... dans le doute.

team-mania · Posté le: Jeudi 01 Novembre 2007, 19:35 Sujet du message:

Merci de vos réponses objectifs .

David55 · Posté le: Jeudi 01 Novembre 2007, 23:21 Sujet du message:

objectives les reponses Biggrin

Carglass · Posté le: Samedi 03 Novembre 2007, 00:34 Sujet du message:

je pense, avec mopn petit degres de Droit, que sa merite approffondissement, rend toi au tribunal de police qui regles les infractions pour des amendes allant jusqu'a la catégorie 4, cependant, pour contester, il faut des preuves, l'absence de signature n'est pas une preuve, au contraire!
Le signalement de la rue sera considéré comme defaut de lieu et non de procédure et donc, le pV sera considéré comme valide!
Sache qu'une procédure est longue, et que dans ces cas, ils faut toujors payer les pv car majoration importante, dans tout les cas, tu te retrouvera avec des frais!

Donc un conseil, Hésite pas a bouger l'administration en te renseigant!!!
Et bon courage!

Dogone92 · Posté le: Samedi 03 Novembre 2007, 21:58 Sujet du message:

tu t'es fait prendre pour vitesse excessive et c'est injustifié? ben voyons...

pour tes pneus, tu peux toujours écrire à l'OMP pour contester la réalité de l'infraction, comme c'est marqué sur le dos de ta carte de paiement
Tu seras, ( ou non ) auditionné et il tranchera.
si au bout du compte t'avais tort, tu paies l'amende initiale + majoration.

tes pvs, on te les a pas fait signer? on te les a mis sur le pare brise...

excuse moi d'utiliser ce ton, mais ton histoire ressemble au cas du contrevenant qui a fait le con, dans le genre à la limite de l'outrage et à qui j'aurais bien passé les pinces... !

Je suis policier et, quand je mets un pv sur un pare brise au lieu de le donner à la personne, c'est qu'il a vraiment joué au con.

Te fatigues pas à me répondre, la rengaine de l'infraction injustifiée je la connais, les petites victimes du système etc... je te dis juste que tu nous déforme certainement la réalité là....
Tu t'es fait piquer! assume!

David55 · Posté le: Dimanche 04 Novembre 2007, 20:11 Sujet du message:

Dogone92 a écrit:

tu t'es fait prendre pour vitesse excessive et c'est injustifié? ben voyons...

pour tes pneus, tu peux toujours écrire à l'OMP pour contester la réalité de l'infraction, comme c'est marqué sur le dos de ta carte de paiement
Tu seras, ( ou non ) auditionné et il tranchera.
si au bout du compte t'avais tort, tu paies l'amende initiale + majoration.

tes pvs, on te les a pas fait signer? on te les a mis sur le pare brise...

excuse moi d'utiliser ce ton, mais ton histoire ressemble au cas du contrevenant qui a fait le con, dans le genre à la limite de l'outrage et à qui j'aurais bien passé les pinces... !

Je suis policier et, quand je mets un pv sur un pare brise au lieu de le donner à la personne, c'est qu'il a vraiment joué au con.

Te fatigues pas à me répondre, la rengaine de l'infraction injustifiée je la connais, les petites victimes du système etc... je te dis juste que tu nous déforme certainement la réalité là....
Tu t'es fait piquer! assume!